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Avis 20200180
Mairie de Lille
Communication, à ses frais, en version électronique de préférence, de la copie du dossier de...
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Avis 20200198
Mairie de Cornebarrieu
Copie, dans le cadre du permis de construire PC 031150 15 C0037 accordé à LIDL des documents...
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Avis 20200312
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, au format numérique sans frais, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20200315
Mairie de Cesson-Sévigné
Communication, par courrier électronique, de l’intégralité du dossier de permis d’aménager n°...
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Avis 20201108
Mairie de Pont-du-Château
Communication, dans le cadre de l'arrêté d’opposition du 20 novembre 2019 à la déclaration...
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Avis 20201829
Mairie de Romainville
Communication, à la suite du recours gracieux de son client à l'encontre du permis de construire...
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Avis 20201857
Mairie de Paris
Communication, en version papier et par courrier électronique, du permis de construire référencé X.
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Avis 20202091
Mairie de Malafretaz
Communication des dossiers de demande de permis de construire et de déclaration préalable de...
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Avis 20202213
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire rectificatif complet n° X de...
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Avis 20200223
Mairie de Biarritz
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20200235
Mairie de Réville-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie des documents...
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Avis 20204235
Mairie d'Écluzelles
Communication, par voie dématérialisée au lieu de la consultation chez une administrée ou de la...
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Avis 20204316
Mairie de Briollay
Communication, sous forme papier ou dématérialisée, dans le cadre du projet d'implantation d'une...
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Avis 20204366
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Val de Saône Vingeanne
Communication du rapport du service instructeur relatif au permis de construire n° X.
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Avis 20204536
Mairie d'Allan
Communication, par consultation au sein du service de l’urbanisme mutualisé de Montélimar...
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Avis 20202664
Mairie de Nice
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° X qui a été accordé au...
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Avis 20201313
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète, des documents liés au permis...
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Avis 20195800
Mairie de Paris
Communication, par consultation, du permis de construire relatif aux travaux d'extension de l'«...
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Avis 20212156
Mairie d'Onnaing
Communication, de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) les études et...
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Avis 20211729
Mairie d'Assas
Consultation des permis d'aménager du lotissement « Les Crouzets » :
‐ PA 34 014 11M0001 délivré...