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Avis 20171111
Mairie de Strasbourg
Communication par courriel ou sur clé USB de documents relatifs aux nuisances sonores générées...
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Avis 20171179
Préfecture de l'Yonne
Communication par voie électronique du dossier de demande du permis de construire d'installation...
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Avis 20171191
Préfecture de la Charente
Communication du dossier de demande d'autorisation unique pour la construction d'un parc éolien...
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Avis 20171264
Mairie de Marchastel (15)
Communication par voie électronique du dossier de demande du permis de construire d'installation...
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Avis 20171281
Préfecture du Val-d'Oise
Copie des éléments visés par l'arrêté préfectoral complémentaire n° 10009 en date du 22 octobre...
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Avis 20171577
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants dans le cadre de la remise en état d'un ancien site...
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Avis 20171598
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de l'ensemble des pièces composant la demande d'autorisation d'exploiter de la...
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Avis 20162718
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du dossier au vu duquel l'arrêté du 28 janvier 2016, autorisant la société Ferme éolienne...
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Avis 20162949
SNCF
Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
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Avis 20163199
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie des annexes n° 1 et n° 12 à 18 liées au décret n° 2010/699 publié le 29 décembre 2010...
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Avis 20163264
Préfecture de la Martinique
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de documents relatifs à l'exploitation d'une casse...
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Avis 20163534
Mairie d'Arès
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
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Avis 20163536
Mairie de Biganos
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
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Avis 20160326
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication des documents et courriers, y compris électroniques, échangés entre la SAFER, la...
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Avis 20160376
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie des documents suivants :
1) les statuts de la SEM Sydeme Développement ;
2) les statuts...
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Avis 20160523
Préfecture du Finistère
Copie des documents suivants concernant l'exploitation par la société X d'un établissement de...
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Avis 20155420
SAUR (64)
Communication des documents suivants :
1) les attestations d'assurance en cours de validité...
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Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol :
1) la liste des bateaux...
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Avis 20155750
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...