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Avis 20165071
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM)
Copie des rapports concernant les phases 1, 2 et 4 de l'étude de calage précis entre Beaucaire...
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Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...
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Avis 20165112
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants :
- concernant les travaux portant sur l'écoulement des eaux...
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Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
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Avis 20165165
Mairie de Quend
Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...
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Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
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Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...
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Avis 20165204
Mairie de Beuil
Copie des relevés pour les dix dernières années minimum, mentionnant la quantité de mètres cubes...
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Avis 20165207
Mairie de Chambéry
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les mesures acoustiques...
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Avis 20165239
SNCF
Copie de la convention signée entre La Poste et la SNCF, permettant l'utilisation d'un outil...
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Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...
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Avis 20163776
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...
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Avis 20163780
Mairie de L'Etang-Salé
Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...
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Avis 20163859
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier déposé par le promoteur concernant le projet d'implantation d'un parc...
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Avis 20163898
Préfecture de l'Ariège
Communication, par envoi postal ou par consultation, des documents suivants énumérés dans...
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Avis 20163905
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20163950
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de l'accusé de réception relatif à la demande d'autorisation de défrichement non...
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Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
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Avis 20163968
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20163981
Syndicat intercommunal d'assainissement de Nargis-Fontenay (SIANF)
Copie du procès-verbal de mise en service de l'assainissement de l'impasse du Ruisseau datant de...