-
Avis 20193919
Mairie de Millau
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à sept agents cadres A de la...
-
Avis 20193946
Mairie de Longeau-Percey
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du 22 juillet 2018 :
a) autorisant...
-
Avis 20194344
Mairie de Feves
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) tous les arrêtés de nomination,...
-
Avis 20200343
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Var (CAUE 83)
Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...
-
Avis 20193189
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents produits au titre des années 2017 et 2018 par le conseil national...
-
Avis 20202743
Ministère de l'Intérieur
Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire ayant statué sur l'avancement...
-
Avis 20203068
Mairie de Saint-Martin-Lez-Tatinghem
Communication des documents suivants :
1) le « tableau administratif » de la commune ;
2) pour...
-
Avis 20203475
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants ::
1) une copie du contrat de travail de l’agent recruté...
-
Avis 20203487
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental 2020, de la liste nominative des...
-
Avis 20203497
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, au format CSV, de la liste des affectations des personnels suivants, au 1er...
-
Avis 20203603
Mairie de Rémire-Montjoly
Communication des documents relatifs à son accident de travail survenu le 30 octobre 2019 :
1)...
-
Avis 20203616
Mairie de Goyave
Communication des documents administratifs suivants :
1) les arrêtés et fiches de notation suite...
-
Avis 20203681
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des pièces suivantes :
1) l’arrêté de nomination dans le corps des secrétaires de...
-
Avis 20203775
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Copie des bulletins de salaires des mois de juillet 2020 et décembre 2019 de Monsieur X, salarié...
-
Avis 20203855
Ministère de l'éducation de la Polynésie française
Communication du dossier personnel de Madame X, agente administrative au collège de Rurutu,...
-
Avis 20203876
Collectivité territoriale de Corse
Communication des rapports d'expertises, adressés directement à son client, réalisés par les Docteurs X.
-
Avis 20203880
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20203897
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
-
Avis 20203907
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant conformément aux...
-
Avis 20203909
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents relatifs aux...