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Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...
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Conseil 20161793
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA)
Caractère communicable à un avocat, du diagnostic d'assainissement non collectif du voisin de...
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Avis 20161840
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France
Communication de l'étude d'impact du 15 octobre 2015, présentée par la société Lupa Patrimoine,...
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Avis 20161851
Préfecture du Gard
Copie par courriel et sur support papier, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en...
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Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20161898
Mairie des Pineaux
Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...
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Avis 20161903
Communauté de communes du Pays de Gex
Copie des documents suivants établi par le cabinet Stratorial :
1) le ou les rapports d'audit...
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Avis 20161908
SNCF
Copie du préavis de grève relatif au mouvement interprofessionnel du 31 mars 2016.
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Conseil 20161945
Préfecture du Gers
Caractère communicable, à une société tiers, de la liste des transporteurs agréés en matière de...
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Avis 20161962
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de travail aérien délivrée à la SARL SECAPEM...
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Avis 20161970
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations de conformité des constructions parasismiques concernant les programmes...
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Avis 20161972
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'études sonores, relatif à la société Yara située...
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Avis 20161984
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie, de préférence sur CD-ROM, par télécopie ou par courriel du rapport SAGIR établi pour...
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Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...
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Avis 20162059
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Copie intégrale des documents suivants, relatifs au Plan de prévention des risques naturels...
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Avis 20162077
Mairie de Lissac
Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...
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Avis 20162080
Conseil départemental de la Savoie
Copie des éléments suivants concernant la collecte des eaux usées de la commune d'Avrillard...
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Conseil 20162141
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Caractère communicable, aux tiers et au pétitionnaire, avant la fin de l'instruction d'une...
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Avis 20162143
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20162172
Préfecture de l'Essonne
Copie des « récapitulatifs des quantités de matériaux traités, leurs provenances, leurs...