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Avis 20154322
Mairie de La Teste-de-Buch
Copie des arrêtés se rapportant aux places de stationnement suivantes :
1) le parking « plage de...
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Avis 20154323
Mairie de Ploemeur
Copie des arrêtés se rapportant aux places de stationnement suivantes :
1) le parking situé le...
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Avis 20154324
Mairie d'Ault
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154325
Mairie de Cordes-sur-Ciel
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154326
Mairie de Sainte-Marguerite-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des...
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Avis 20154327
Mairie de Saint-Simon-de-Pellouaille
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154328
Mairie d'Arzon
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des...
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Avis 20154329
Mairie d'Aureilhan
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154330
Mairie de Balazuc
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20154331
Mairie d'Eugénie-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des...
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Avis 20154332
Mairie de La Turballe
Copie de l'arrêté municipal en vigueur relatif au stationnement des camping-cars ou...
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Avis 20183587
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Communication de l'accusé d'enregistrement de déclaration de cession nominative concernant son...
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Avis 20183594
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique, du dossier personnel de son client, dans le cadre de...
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Avis 20183601
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication des statistiques détaillées du contrôle automatisé des infractions :
1) le nombre...
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Avis 20183666
Ministère de l'Intérieur
Copie d'un dossier, même vierge, de demande d'implantation de radar automatique.
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Avis 20183714
Préfecture de police des Bouches-du-Rhône
Copie d'un dossier, même vierge, de demande d'implantation de radar automatique.
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Avis 20183784
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Communication de son relevé intégral d'information concernant son permis de conduire,...
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Avis 20183906
Préfecture de l'Indre
Communication du relevé d'information intégral de son client.
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Avis 20183952
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des certificats d'immatriculation des véhicules suivants X.
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Avis 20184466
Société d'assistance et de gestion du stationnement (SAGS)
Copie de l'assermentation de l'agent n° X.