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Avis 20165213
Agence de l'eau Seine-Normandie
Communication de toute demande de subvention émanant des riverains de la rue des Villas...
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Avis 20171859
Syndicat Intercommunal des Eaux d'Ully-Saint-Georges (60)
Copie de documents à la suite de la non conformité de l'eau aux qualités physico-chimiques sur...
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Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...
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Avis 20162532
SAUR (26)
Copie, sous format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20170834
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du personnel communal des mois de...
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Conseil 20153432
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Caractère communicable à un tiers, du rapport de visite du service de police de l'eau concernant...
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Avis 20183997
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20182636
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20182932
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20182985
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20182991
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183025
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183034
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183037
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183044
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183080
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183081
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20183082
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183083
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
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Avis 20183084
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...