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Avis 20090975
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aviation civile)
- la copie des documents suivants relatifs aux établissements agréés AERO CHALLENGE ; CENTRE...
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Avis 20120491
président de l'institut national de plongée professionnelle et d'intervention en milieu aquatique et hyperbare (INPP)
- communication des documents suivants concernant la commission de classement hyperbare du...
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Avis 20163726
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Copie du document émanant de la plateforme d'appui interministériel à la gestion des ressources...
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Avis 20172138
Fonds national d'assurance de formation des salariés, des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Communication des documents financiers indiquant le montant annuel exact des sommes versées au...
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Avis 20161774
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de l'avis de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de...
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Avis 20161921
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DIRECCTE 06)
Copie du procès-verbal de validation de session de formation et des documents annexes concernant...
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Avis 20163444
Maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Corse (MDPH 20)
Copie du compte rendu du stage qu'il a effectué à l'ESAT « L'Atelier » à Bastia du 18 au 22 janvier 2016.
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Avis 20160273
Pôle emploi
Communication, par l'agence Pôle emploi de Strasbourg Pont-Matthis, d'une copie des comptes...
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Avis 20155460
Institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Communication de son dossier de scolarité d'inspecteur élève du travail, pour la période du 2...
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Avis 20154982
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la liste des établissements de formation en...
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Avis 20151285
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Délivrance d'une copie et non simple consultation des documents suivants :
1) concernant son...
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Avis 20150085
Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
Communication des documents suivants :
1) concernant son parcours de formation :
a) les fiches...
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Avis 20152137
Mairie d'Hermies
Copie du plan de formation de l'ensemble des agents de la commune.
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Avis 20153869
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'avis de la commission consultative nationale en date du 16 juin 2015 relatif...
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Avis 20154296
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, de préférence par voie électronique, de l'avis de la commission consultative...
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Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.
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Avis 20174511
Centre national de la fonction publique territoriale de Provence-Alpes Côte d'Azur (CNFPT 83)
Copie de la demande de formation d'intégration la concernant adressée par la commune du...
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Avis 20181489
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) le bilan de compétences réalisé...
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Conseil 20181584
Pôle emploi
Caractère publiable en ligne des taux d’accès à l’emploi des demandeurs d’emploi ayant suivi une...
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Avis 20172813
Communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Copie des documents suivants concernant la communauté de communes :
1) le plan de formation des...