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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20212037
Mairie de Thann
Communication, par courrier électronique ou mise à disposition en mairie, des documents suivants...
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Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20212842
Mairie de Vannes
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Conseil 20213457
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants relatifs au marché de...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20215365
Mairie de Faulquemont
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la copie, au...