-
Avis 20162337
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des documents ayant permis l'attribution du lot n° 64 du lotissement du domaine rural du...
-
Avis 20162589
Mairie de Limoges
Communication de l'ordre de mission de Monsieur X, géomètre-expert, établi par la ville de...
-
Avis 20162667
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) la notification individuelle adressée à Monsieur X en 1960...
-
Avis 20160759
Mairie de Carpentras
Copie, par courrier électronique, du procès-verbal des locaux de référence de la commune relatif...
-
Avis 20160930
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, pour la période de janvier 2011 à janvier 2016, de l'ensemble des informations...
-
Avis 20161261
Mairie de Gometz-le-Châtel
Copie des documents relatifs au lotissement « Paris Chevreuse » édifié en 1922 par Monsieur X,...
-
Avis 20161357
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents relatifs au statut du sentier Mallet et du sentier de la route d'Orchies.
-
Avis 20161436
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie du dernier avis des services du Domaine en date du 30 mars 2015...
-
Avis 20170977
Mairie de Cambrai
Communication d'un extrait de relevé de propriété (ou matrice cadastrale) concernant la parcelle...
-
Avis 20171409
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé actualisé de l'ensemble des propriétés de l'immeuble situé 28 rue Guy...
-
Avis 20171419
Mairie de Parisot
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus et les délibérations du conseil...
-
Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20171588
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'expropriation de sa cliente,...
-
Avis 20162729
Mairie de Saint-Laurent-du-Pont
Communication des fiches de rôle de taxes foncières de la parcelle 558 du cadastre feuille 000...
-
Avis 20162774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la feuille de calculs de la valeur locative cadastrale de l'habitation et du local...
-
Avis 20163029
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) la notification individuelle adressée en 1960 à son arrière...
-
Avis 20163163
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la déclaration souscrite lors de la révision foncière de 1970 concernant l'ensemble...
-
Avis 20156223
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du nom du propriétaire de la parcelle cadastrée n° 120 section C située 38 rue de...
-
Avis 20155329
Mairie de Berrien
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal des évaluations foncières des...
-
Avis 20155354
Mairie de Cazevieille
Consultation du plan cadastral concernant les parcelles référencées B575, B589, C534, C535,...