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Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...
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Avis 20154557
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de la carte de localisation précise des mares de tonnes en Charentes-Maritimes, avec...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20174617
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments relatifs au prélèvements d'eau pour le remplissage des mares de tonne...
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Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
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Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves :
1) les rapports de...
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Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...
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Avis 20180587
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents relatifs aux parcelles de sa cliente sur le territoire des communes de Le Gua...
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Avis 20201679
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
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Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...
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Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...
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Avis 20214386
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants relatifs à la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...