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Avis 20124574
Mairie de Ressons-le-Long
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1) la demande et la déclaration préalable de vente au...
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Avis 20124593
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de l'avenant 2012 au traité de concession d'aménagement du secteur de la Trésorerie...
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Avis 20130084
Mairie de Ressons-le-Long
Communication, de préférence par courriel ou à défaut mise à disposition d'une copie, de la...
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Avis 20130211
Mairie de Ressons-le-Long
Copie de la liste des terrains concernés par la majoration forfaitaire de la valeur locative des...
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Avis 20123914
Mairie de Ressons-le-Long
Communication des documents suivants :
1) l'avis de réception du pli recommandé par lequel...
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Avis 20124060
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de l'arrêté municipal autorisant l'utilisation de l'espace multisports pour un...
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Avis 20131260
Mairie de Ressons-le-Long
Communication du registre des demandes d'attribution du logement communal sis 6 de la Grand'rue...
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Avis 20131261
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de l'arrêté de délégation de fonctions à Monsieur XXX XXX en date du 14 mars 2008.
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Avis 20131531
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de l'enregistrement vidéo de la réunion publique du 11 février 2013 portant sur la...
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Avis 20131546
Mairie de Ressons-le-Long
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Avis 20131717
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation des 22 délibérations manquantes du 21 janvier 2013.
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Conseil 20203346
Mairie de Ressons-le-Long
Caractère communicable, à la victime, de l'avis rédigé par un vétérinaire concernant...