-
Conseil 20165311
Syndicat intercommunal du Vallespir
Caractère communicable, au président de l'Association des Usagers de l'Eau des...
-
Avis 20165315
Service départemental d'incendie et de secours de la Guyane (SDIS 973)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
-
Avis 20165364
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
-
Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
-
Conseil 20165441
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Caractère communicable sous la forme d'une consultation, à un particulier, des documents...
-
Avis 20165449
Centre communal d'action sociale de La Roche-sur-Yon (CCAS 85)
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet...
-
Avis 20165463
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public portant sur la...
-
Conseil 20165544
Calitom
Caractère communicable, à un candidat évincé, avant la signature d'un marché public, du type, de...
-
Avis 20165549
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20165590
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication de l'acte d'engagement et de ses annexes, ainsi que du cahier des clauses...
-
Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...
-
Avis 20165642
Syndicat mixte de développement de la Vésubie et du Valdeblore
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
-
Avis 20165650
Communauté de communes de Vallet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20165652
Communauté de communes du pays de Meslay Grez
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
-
Avis 20165660
Mairie de Bordeaux
Communication du contrat par lequel la commune a confié à la société « MEMO & CO' » la...
-
Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20165667
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents relatifs à la décision du maire n°...
-
Avis 20165671
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public ayant...