-
Avis 20171071
Syndicat intercommunal de la Casinca à Moriani
Communication des documents suivants :
1) les bilans détaillés (comptes administratifs)...
-
Avis 20160344
Mairie d'Alleyrac
Copie du règlement des eaux d'Alleyrac.
-
Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
-
Conseil 20145020
Mairie de Rodez
Caractère communicable, à toute personne qui en ferait la demande, de l'étude réalisée en...
-
Avis 20130505
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de l'audit...
-
Avis 20124410
Communauté de communes de Cernay et environs
Communication d’une copie des documents prouvant qu’il bénéficie des services rendus par la...
-
Avis 20124076
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du canton de Saint-Lys
Communication des factures détaillées du financement public des travaux d'assainissement...