Recherche - CADA

Budgets et comptes Affaire courante Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué

Avis 20161688
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie, de préférence par courriel, de la pétition intitulée « Rendez-nous nos 24 millions ».

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...

07/02/2019 Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Contrats administratifs
Avis 20215362
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis

Communication, sous support dématérialisé par voie numérique ou par voie postale en cas...

14/10/2021 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Discipline Etablissement supérieur Organisation des services Budgets et comptes