-
Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) copie des délibérations suivantes :
a) n° 11 -...
-
Avis 20143214
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Battigny,...
-
Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
-
Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
-
Avis 20132148
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...
-
Avis 20132326
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la liste des établissements privés d'enseignement sous...
-
Avis 20134303
Mairie d'Hauteluce
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 4 décembre 2012 interdisant la...
-
Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
-
Avis 20125027
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents joints à la lettre de l'association Les amis de la Terre, adressée...
-
Avis 20130080
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie d'une lettre adressée, le 5 décembre 2001, par le maire à l'association Les Amis de la...
-
Conseil 20061160
président de l'association des maires de Saône-et-Loire (AMSL)
1) caractère communicable par un maire d'une commune de 529 habitants, adhérent de l'AMSL, des...