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Conseil 20151602
Préfecture du Lot
Caractère communicable des documents suivants relatifs à la demande d'autorisation d'extension...
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Avis 20152019
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants n'étant pas en ligne sur le site de la préfecture du Lot :
1)...
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Avis 20144527
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants concernant la commune de Livernon :
1) les budgets primitifs des...
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Avis 20181370
Préfecture du Lot
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
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Avis 20142550
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) tout document attestant du respect de l'arrêté préfectoral de...
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Avis 20141079
Préfecture du Lot
Communication des documents suivants :
1) le rapport en « manquement administratif » du 31...
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Avis 20130520
Préfecture du Lot
Copie du rapport de l'inspection des installations classées du 4 décembre 2012 concernant...
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Avis 20190166
Préfecture du Lot
Communication des documents suivants, relatifs à la société X :
1) le « porter à connaissance »...
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Avis 20195119
Préfecture du Lot
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20202053
Préfecture du Lot
Communication, au regard de l'article 5 de l'ordonnance 2020-390 du 1er avril 2020 relative au...
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Avis 20211337
Préfecture du Lot
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20203159
Préfecture du Lot
Communication d'une copie intégrale du courrier du 28 février 2017 (affaire suivie par X)...