-
Avis 20161178
SNCF
Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...
-
Avis 20162949
SNCF
Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...
-
Avis 20143744
Préfecture du Finistère
Copie intégrale de l’étude transmise aux services de la DRIRE de Quimper par Monsieur XXX XXX,...
-
Avis 20134932
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des extraits relatifs au Cévenol de l’audit réalisé en 2010, ayant permis...
-
Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants pour l'Ariège :
1) les constats détaillés des agents de...
-
Avis 20133427
Syndicat mixte du marais poitevin, des bassins de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes
Communication des documents suivants, concernant le lot n° 5 du marché n° 2013-II-01 ayant pour...
-
Avis 20132286
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...
-
Avis 20132288
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...
-
Avis 19930082
directeur général de la SNCF
- intégralité du dossier concernant le projet SOCRATE et sa mise en oeuvre.