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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20185421
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents suivants :
1) les justificatifs de tous les frais de...
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Avis 20185685
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l’école d'architecture de Charenton-le-Pont pour les...
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Avis 20185792
Ministère de la culture
Communication, sous format électronique par courriel et publication sur la page web de l'unité...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Conseil 20190422
Ministère de la culture
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des questionnaires qui ont été...
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Avis 20185424
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du dossier d'expertise et d'avis de l'Architecte des...
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Avis 20192913
Ministère de la culture
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
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Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
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Avis 20184601
Ministère de la culture
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs aux futurs aménagements...
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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Avis 20192041
Ministère de la culture
Copie par courriel du contrat de travail à durée déterminée de Monsieur X, chargé de mission de...
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Avis 20192109
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'autorisation légale...
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Avis 20192126
Ministère de la culture
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants,...
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Avis 20192285
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20192787
Ministère de la culture
Communication du rapport n°2016-44 intitulé « L’accessibilité dans le champ du spectacle vivant...
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Avis 20192819
Ministère de la culture
Communication du rapport n° 2018‐07 de l'Inspection générale des affaires culturelles relatif au...
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Avis 20190668
Ministère de la culture
Communication des budgets, comptes, conventions et comptes rendus financiers des médias «...
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Avis 20191442
Ministère de la culture
Copie des avis émis par le service de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine...
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Avis 20191639
Ministère de la culture
Communication, à ses frais, sous format numérique, des documents relatifs au musée de la commune...