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Avis 20142859
Préfecture de l'Ain
Communication, de préférence sous forme électronique, du dossier de déclaration mentionné à...
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Avis 20140971
Mairie de Houilles
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude du cabinet « Atelier Villes et...
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Avis 20140988
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS :
1) le registre de...
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Avis 20141047
Mairie de La Garde
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Côteaux de Sainte Musse confié à la...
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Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical actant la...
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Avis 20136043
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic réalisé sur un bâtiment situé 48 rue de Paris.
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Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...
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Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg
Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...
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Avis 20140176
Préfecture de l'Yonne
Communication des documents suivants, sur lesquels le préfet s'est basé pour prendre l'arrêté...
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Avis 20140505
Mairie d'Alençon
Copie de préférence sur CD-ROM des documents suivants concernant le projet d'aménagement du site...
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Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Copie des documents suivants :
1) la délibération autorisant le président de la communauté de...
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Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
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Avis 20133362
Mairie de Vincennes
Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay :
1) le rapport et les...
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Avis 20133935
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants, relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) du nouveau...
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Avis 20131770
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld :
1) le plan...
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Avis 20131839
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)
Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...
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Avis 20131864
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (Epamarne)
Communication des éléments suivants relatifs au projet de création de la zone d'aménagement...
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Avis 20132316
Mairie de Pérols
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Saint-Vincent :
1) la délibération du 8...
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Conseil 20132523
Mairie de Roissy-en-Brie
Caractère communicable à une association de défense de l'environnement, du support informatique...
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Avis 20132594
Mairie de Saint-Tropez
Copie du compte rendu annuel relatif à l'opération d'aménagement du Couvent-Lices-Hôpital, ainsi...