Recherche - CADA

Mairie d'Arles Favorable

Conseil 20171795
Mairie d'Arles

Caractère communicable sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure...

08/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20172121
Mairie d'Arles

Copie sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure d'élaboration du PLU : 1)...

08/06/2017 Favorable POS-PLU
Conseil 20165308
Mairie d'Arles

Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants : 1) les pièces de nature juridique...

15/12/2016 Défavorable/Secret Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20161738
Mairie d'Arles

Copie des documents suivants : 1) le tableau d’avancement de la commission administrative...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20162325
Mairie d'Arles

Communication des documents suivants par voie électronique : 1) les arrêtés relatifs à la...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20160210
Mairie d'Arles

Copie des documents suivants : 1) le document graphique et règlement du plan d'occupation des...

18/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144354
Mairie d'Arles

Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20183654
Mairie d'Arles

Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...

10/01/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181214
Mairie d'Arles

Communication des éléments suivants concernant le chemin dit Draille des Jonquets au niveau du...

28/06/2018 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
Avis 20133789
Mairie d'Arles

Copie de la délibération du conseil municipal instaurant le permis de démolir sur la parcelle de...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133988
Mairie d'Arles

Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...

06/06/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Santé
Conseil 20130741
Mairie d'Arles

Caractère communicable des documents suivants : 1) le rapport d'observations provisoires de la...

14/03/2013 Incompétence/Juridictionnel Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Cour des comptes et CRC Délégation de service public
Avis 20123835
Mairie d'Arles

Communication de l'arrêté, mentionné aux articles 79 1) et 80 alinéa 1 de la loi n° 84-53...

22/11/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20124281
Mairie d'Arles

Communication de l'expertise médicale du docteur XXX la concernant, en date du 21 décembre 2011.

20/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Dossier médical personnel
Avis 20180252
Mairie d'Arles

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.

05/04/2018 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Conseil 20193544
Mairie d'Arles

Caractère communicable des éléments restitués à l'issue d'une mission d'étude de programmation...

16/01/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20213926
Mairie d'Arles

Communication du bilan social normé de la collectivité de l'année 2018 et de l'année 2020.

22/07/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale