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Avis 20165158
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...
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Avis 20165180
Mairie de Roquefort-les-Pins
Copie du premier avis émis par le service départemental d'incendie et de secours des...
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Avis 20165208
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Copie de l'intégralité des documents relatifs :
1) au permis d'aménager accordé le 24 juillet...
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Avis 20163620
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Communication du permis de construire accordé au profit de Madame X sous le numéro PC 013 100 14 P0017.
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Avis 20163635
Mairie d'Eguilles
Copie du dossier de demande de permis de construire PC 0130321500052, déposé par sa cliente et...
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Avis 20163739
Mairie de Pont-de-Chéruy
Communication des documents suivants :
1) permis de construire ou demande préalable de travaux...
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Avis 20163759
Mairie d'Uchaud
Copie de l'avis favorable délivré le 25 août 1979 par le maire de la commune concernant le...
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Avis 20163938
Mairie de Payrignac
Communication de l'entier dossier de permis de construire PC n°04624611G0040 accordé le 27...
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Avis 20164015
Mairie d'Illiat
Copie des documents concernant les travaux entrepris par Monsieur X, « GRANGE BUATON » publiés...
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Avis 20164037
Mairie de Cheval-Blanc
Communication des documents suivants relatifs à la délivrance du permis de construire...
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Avis 20164044
Mairie de Théza
Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à trois lotissements, « Les 15...
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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164065
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la création de la zone d'activités...
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Avis 20164093
Mairie de Ruaudin
Communication du dossier intégral de demande de permis de construire déposé par la « SNC X » et...
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Avis 20164112
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) la délibération n° 16.1 du 5 février 2016 intitulée «...
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Avis 20164247
Mairie d'Abondance
Communication, par voie électronique ou mise à disposition en mairie, de l'ensemble des...
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Avis 20164272
Mairie d'Arnouville-les-Gonesse
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X dans les années 1929 à 1931 pour une parcelle...
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Avis 20164274
Mairie de Sainte-Marie-de-Ré
Copie du permis de construire délivré sur la parcelle cadastrée X 405 en juin 2015.
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Avis 20164313
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, par courriel ou téléchargement, du dossier de permis de construire n° 077146140006.
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Avis 20164320
Mairie de Roscoff
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal concernant l'aménagement...