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Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association :
1) le...
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Avis 20171381
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants, sans occultation...
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Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin
Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...
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Avis 20171445
Communauté de communes de Cattenom
Communication des rapports annuels d'activité concernant la convention de délégation de service...
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Avis 20171454
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...
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Avis 20171498
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20171543
Mairie de Varize
Consultation du dossier relatif à la passation du marché public avec la société X.
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Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20162956
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...
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Avis 20163075
Mairie d'Étupes
Communication du dossier de marché public concernant les travaux situés rue de Taillecourt.
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Avis 20163164
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication du cahier des charges de concession pour la distribution publique d'électricité,...
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Avis 20163242
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication de l'intégralité du dossier « Installations classées pour la protection de...
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Avis 20163256
Mairie de Béziers
Communication des documents suivants, concernant le marché d'audit relatif à la restauration...
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Avis 20163279
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des pièces contractuelles propres au marché passé avec le cabinet X pour la...
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Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...
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Avis 20163341
Mairie de Maurepas
Copie des documents relatifs à la société publique locale chargée de la restauration collective...
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Avis 20163482
Mairie de Franois
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en place de...
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Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20163564
Mairie de La Bresse
Copie du bail ou, de la délibération du conseil municipal portant délégation de service public...