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Avis 20184160
Mairie de Guyancourt
Copie des documents suivants, relative au permis de construire n° X :
1) la déclaration...
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Avis 20184174
Mairie de Valgelon-La Rochette
Communication de l’arrêté portant permis de construire modificatif et de l’entier dossier de...
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Avis 20184179
Mairie d'Ervauville
Copie de l'arrêté de prorogation de la validité du permis de construire n° PC X.
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Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...
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Avis 20184232
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Communication du permis de construire N° X.
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Avis 20184245
Mairie de Fonsorbes
Communication des permis de construire délivrés par la commune, sur les parcelles cadastrées...
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Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
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Avis 20184279
Mairie d'Ostricourt
Communication de la planche graphique du PLU des parcelles appartenant à son client, ainsi que...
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Avis 20184309
Mairie de Saint-Jean-de-Soudain
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC 38401 17 10010...
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Avis 20184319
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le permis de construire concernant...
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Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq
Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...
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Avis 20184355
Mairie de Suzannecourt
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à une...
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Avis 20184371
Mairie de Corneilhan
Communication, au format papier, avec indication préalable du coût des copies et du mode de...
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Avis 20184379
Préfecture de La Réunion
Communication, par courrier électronique, d'une carte indiquant sur fond de plan cadastral les...
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Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
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Avis 20184445
Mairie de Tours
Copie des plans initialement déposés le 19 mai 2017, relatifs au permis de construire PC X :
1)...
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Avis 20184450
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant permis de construire n°X ;
2)...
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Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20184814
Mairie de Barcarès
Copie des documents administratifs suivants :
1) les entiers dossiers de permis de construire et...
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Avis 20181539
Toulouse Métropole
Communication des documents graphiques du plan d'occupation des sols et du plan local...