-
Avis 20154259
Office public de l'habitat des Hautes-Alpes (OPH 05)Communication d'une copie des documents suivants : 1) le contrat conclu entre l'office public de...
-
Avis 20022945
maire de Paris- copie du contrat d'alimentation en eau de l'immeuble situé au 64 rue d'Hautpoul (Paris 19ème)...
-
Avis 20205687
Mairie de BesançonCommunication des documents relatifs au projet d'urbanisation de l'écoquartier des Vaîtes : 1)...