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Conseil 20171795
Mairie d'Arles
Caractère communicable sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure...
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Avis 20172121
Mairie d'Arles
Copie sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure d'élaboration du PLU :
1)...
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Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
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Avis 20161738
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le tableau d’avancement de la commission administrative...
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Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
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Avis 20160210
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants :
1) le document graphique et règlement du plan d'occupation des...
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Avis 20144354
Mairie d'Arles
Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...
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Avis 20183654
Mairie d'Arles
Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...
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Avis 20181214
Mairie d'Arles
Communication des éléments suivants concernant le chemin dit Draille des Jonquets au niveau du...
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Avis 20133789
Mairie d'Arles
Copie de la délibération du conseil municipal instaurant le permis de démolir sur la parcelle de...
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Avis 20133988
Mairie d'Arles
Communication de la décision en vertu de laquelle les agents en congé de longue maladie doivent...
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Conseil 20130741
Mairie d'Arles
Caractère communicable des documents suivants :
1) le rapport d'observations provisoires de la...
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Avis 20123835
Mairie d'Arles
Communication de l'arrêté, mentionné aux articles 79 1) et 80 alinéa 1 de la loi n° 84-53...
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Avis 20124281
Mairie d'Arles
Communication de l'expertise médicale du docteur XXX la concernant, en date du 21 décembre 2011.
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Avis 20180252
Mairie d'Arles
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.
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Conseil 20193544
Mairie d'Arles
Caractère communicable des éléments restitués à l'issue d'une mission d'étude de programmation...
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Avis 20213926
Mairie d'Arles
Communication du bilan social normé de la collectivité de l'année 2018 et de l'année 2020.