-
Avis 20170749
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, envoyée à son adresse postale, de son entier dossier administratif de 1988 à 2012.
-
Avis 20170786
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
-
Avis 20170787
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
-
Avis 20170788
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
-
Avis 20170800
Mairie de Rognac
Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...
-
Avis 20170835
Mairie de Firminy
Copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à...
-
Avis 20160761
Mairie de Melun
Copie intégrale de son dossier administratif.
-
Avis 20160772
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du dossier administratif de son client.
-
Avis 20160783
Mairie de Deshaies
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recrutement par la mairie de Madame...
-
Avis 20160806
Mairie de Saint-Josse-sur-Mer
Communication de son dossier administratif individuel, y compris son dossier médical.
-
Avis 20160825
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication des documents et éléments suivants :
1) les factures et relevés téléphoniques du...
-
Avis 20160833
Mairie de Montmagny
Communication de l'intégralité de son dossier médical de 1997 à 2016.
-
Avis 20160862
Conseil départemental du Gard
Communication de son dossier administratif.
-
Avis 20160892
Mairie du Blanc-Mesnil
Communication de l'arrêté de titularisation sur le grade de rédacteur principal deuxième classe...
-
Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
-
Avis 20160918
Mairie de Metz
Copie de l'arrêté de sa mise en disponibilité d'office et de son dossier individuel.
-
Avis 20160924
Mairie d'Ambès
Communication de la liste nominative de tous les agents salariés de la collectivité et...
-
Avis 20160940
Mairie de Marseille
Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 :
1) les tableaux...
-
Avis 20160954
Communauté de communes du pays de Fayence
Communication de la liste des personnels titulaires et contractuels de la communauté de communes...
-
Avis 20160959
Mairie de Saint-Meslin-du-Bosc
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de recrutement d'une...