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Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20200421
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...
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Avis 20200789
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication des bons de commande et factures relatifs aux marchés publics suivants attribués...
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20200910
Communauté de communes Pays Rhin Brisach
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20201239
Préfecture des Yvelines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des délibérations 4,5 et 11 du conseil...
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Avis 20201741
Communauté de communes des pays du Sel et du Vermois
Communication des documents relatifs aux modalités de paiement du marché public X, dont X et...
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Avis 20201830
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le SICEC à l'association « Refuge de...
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Avis 20202037
Syndicat Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre - SIECF
Communication des rapports d'analyse des offres concernant les lots n° 1, 2 et 3 du marché...
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Avis 20196000
Chambre d'agriculture des Pays de la Loire
Consultation des documents suivants :
1) les budgets 2018, 2017, 2016 (et éventuels budgets...
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Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20200847
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication des documents suivants dans le cadre de la concession de service public du...
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Avis 20200858
Mairie de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200859
Agglomération du pays de Dreux
Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...
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Avis 20200872
Mairie d'Espalion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours de...
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Avis 20201859
Mairie de Malzieu-Ville
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20202011
Nantes Métropole
Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...