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Avis 20144909
Mairie de Papaïchton
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte administratif d'avril 2014 à...
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Avis 20144979
Mairie de Bourbach-le-Haut
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20145030
Mairie de Choranche
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des bordereaux de mandats et des factures...
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Avis 20145044
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) documents relatifs aux...
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Avis 20143706
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Communication de la preuve du paiement des honoraires d'avocats et du montant transactionnel...
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Avis 20143745
Mairie de Hambach
Copie sur cédérom du grand livre de la commune de l'année 2013.
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Avis 20143796
Mairie de Froissy
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2013 (commune et...
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Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
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Avis 20143932
Mairie de Fresnes
Copie, de préférence par voie électronique, des comptes administratifs de la commune et de leurs...
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Conseil 20144064
Communauté de communes de Saint-Hippolyte
Caractère communicable, aux élus de la commission des finances, de l'intégralité du grand livre,...
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Avis 20144095
Mairie de Flize
Communication des fiches budgétaires dépenses et des fiches budgétaires recettes du budget 2014.
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Avis 20144212
Mairie de Préseau
Communication du grand livre des comptes de l'exercice budgétaire de l'année en cours, notamment...
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Avis 20144234
Conseil général du Rhône
Communication du coût détaillé hors taxes et toutes taxes comprises de la construction du musée...
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Avis 20144242
Office du tourisme de Colmar
Communication des comptes de l'office du tourisme de Colmar pour les années 2012 à 2014.
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Avis 20144247
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Communication des documents suivants :
1) les budgets primitifs des années 2012 à 2014, leurs...
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Avis 20144286
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) la lettre de saisine des cabinets d'audit accompagnée...
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Avis 20175580
Mairie d'Ortaffa
Copie des documents relatifs à la condamnation (arrêt de la Cour d'appel de Montpellier du 27...
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Avis 20134573
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, de préférence par courriel, d'une copie des documents suivants :
1) la décision...
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Avis 20134590
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs (commune, CCAS, caisse des écoles et...
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Avis 20134630
Mairie de Lardy
Communication, au format électronique, des documents suivants :
1) les budgets primitifs et...