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Mairie de Lille Sans objet/Communiqué

Avis 20164623
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20172180
Mairie de Lille

Communication des documents suivants relatifs à l'expérimentation, de 2014 à 2017, de...

07/09/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Scolarité et examens
Avis 20155135
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20183653
Mairie de Lille

1) copie des documents suivants : a) la feuille de présence à la formation de « Gestes...

20/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20142427
Mairie de Lille

Communication des documents suivants relatifs aux subventions attribuées à l'association de...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132572
Mairie de Lille

Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Liste électorale
Avis 20182871
Mairie de Lille

Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 : à...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Budgets et comptes
Avis 20183158
Mairie de Lille

Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X : 1) le dossier de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Subvention
Avis 20183547
Mairie de Lille

Communication de la liste complète, classée par catégorie, du nombre des procès-verbaux...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
Avis 20193467
Mairie de Lille

Communication des documents suivants : 1) l’entier dossier de permis de construire...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20200180
Mairie de Lille

Communication, à ses frais, en version électronique de préférence, de la copie du dossier de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire