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Avis 20173818
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication du procès-verbal de la réunion du comité de sélection des candidatures pour les...
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Avis 20173080
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) son contrat en date du 18 février 2003 sur lequel figure sa...
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Avis 20173182
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des avis rendus par le médecin de prévention relatifs à sa demande d’allègement de...
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Avis 20183811
Ministère de la Justice
Communication du procès-verbal mentionnant son rang de classement le concernant relatif à la...
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Avis 20183842
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) la ou les délibérations créant...
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Avis 20183928
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents suivants :
1) le nombre et la durée effective de présence des agents...
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Avis 20184308
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Copie des documents suivants, relatifs à l'arrêté du 31 mai 2018 de non renouvellement de son...
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Avis 20184421
Communauté de communes Picardie des Châteaux
Communication de l'enquête administrative interne dont elle a fait l'objet diligentée en juillet...
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Avis 20134826
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Consultation sur place, suivie de la délivrance d'une copie, de l'original de son diplôme...
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Avis 20134854
Centre des monuments nationaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...
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Avis 20134966
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des documents concernant les décisions administratives relatives à l'affectation et à la...
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Avis 20134967
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la nomination du médiateur universitaire de...
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Avis 20135286
Université de Nice Sophia Antipolis
Communication des documents suivants :
1) l'avis du conseil d'administration siégeant en...
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Avis 20141689
Rectorat de l'académie de Limoges
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté supprimant le poste de sa cliente au sein du collège...
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Avis 20141789
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis de la commission administrative paritaire nationale de 2013, relatif au...
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Avis 20141843
Mairie de Paris
Communication des listes des agents à promouvoir des grades de technicien supérieur en chef et...
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Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...
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Avis 20142317
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs à la réunion de la commission administrative...
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Avis 20142667
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs à la situation de Madame XXX XXX :
1) les actes...
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Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...