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Avis 20161186
Communauté de communes de Vallet
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession d'aménagement publique...
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Avis 20151610
Mairie de Loison-sous-Lens
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...
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Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...
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Avis 20140395
Mairie de Castres
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20125108
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un...
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Avis 20124107
Mairie de Strasbourg
Communication et modalités de communication de la convention passée entre la commune et la...