-
Avis 20181392
Mairie de Saint-Paul-d'Oueil
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
-
Avis 20181393
Mairie de Saint-Aventin
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
-
Avis 20181404
Mairie de Sode
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
-
Avis 20181405
Mairie de Trébons-de-Luchon
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
-
Avis 20174403
Communauté de communes Andaine-Passais
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec le club de football...
-
Avis 20174416
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à...
-
Avis 20174421
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communication de la liste des contentieux en cours de la commune.
-
Avis 20174469
Mairie de Grenoble
Communication des délibérations du conseil municipal ou du CCAS régissant les sorties et voyages...
-
Avis 20174478
Mairie de Vendresse-Beaulne
Copie des délibérations du conseil municipal des années 2014 à 2017.
-
Avis 20174502
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Consultation du registre des délibérations de l'année 2017.
-
Avis 20174503
Préfecture de la Loire
Communication des documents suivants ;
1) la lettre de démission de 2017 de MonsieurX concernant...
-
Avis 20174529
Mairie de Cerny
Copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement sonore de la...
-
Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
-
Avis 20174620
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les bons de...
-
Avis 20174630
Grenoble-Alpes Métropole
Communication de la délibération autorisant le transfert de compétence des services de la voirie...
-
Avis 20174686
Communauté d'agglomération pays basque
Copie, par courrier électronique, du procès verbal intégral du conseil communautaire du 21...
-
Avis 20174687
X, députée
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à...
-
Avis 20174688
X, député
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à...
-
Avis 20174689
X, député
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à...
-
Avis 20174690
X, député
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à...