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Avis 20200720
Conseil départemental de la Dordogne
Copie, sous format numérique, des documents suivants concernant le marché public de maîtrise...
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Conseil 20211371
Mairie de Mont-Saint-Vincent
Caractère communicable des documents suivants relatifs au contrat liant la commune avec...
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Conseil 20212408
Mairie de Maurepas
Caractère communicable, à un ancien élu, du marché public d'assurance portant sur la protection...
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Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...
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Avis 20210159
INOLYA Office public de l'habitat du Calvados
Communication des documents suivants alors qu'il lui est proposé la consultation sur place :
1)...
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Avis 20211826
Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Conseil 20211782
Mairie de Clichy (92)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20202919
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac
Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...
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Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
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Avis 20211706
Centre hospitalier universitaire de Caen (CHU)
Communication du rapport d’analyse des offres dans sa première version relatif au marché public...
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Avis 20211720
Association syndicale autorisée (ASA) de la Béoux
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20211728
Mairie d'Aulus-les-Bains
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet...
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Avis 20211731
Université de la Réunion
Communication de l'avis d'attribution du marché public n° 19‐186764 portant sur des prestations...
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Avis 20211762
Mairie de Palaiseau
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20211939
Mairie de Carpentras
Communication des cahiers des clauses administratives et techniques (CCAP et CCTP) concernant le...
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Avis 20212186
Communauté de communes des Portes de Meuse
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20212367
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20212483
Société de Réalisation Immobilière et d’Aménagement de l'Université de Bordeaux - SRIA 33
Copie, par courrier électronique, des documents (pièces et plans remis à l'appui de la...
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Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...