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Avis 20124035
Mairie de Chevenoz
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté déclarant d'utilité publique le projet de réseau...
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Avis 20124177
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication de l'analyse de l'eau potable ayant conduit le maire à diffuser en septembre 2012...
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Avis 20124211
Préfecture de la Manche
Communication de l’ensemble des pièces relatives à l'arrêté préfectoral en date du 31 mai 2012...
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Avis 20124244
Conseil général du Var
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de subvention concernant la nouvelle station...
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Avis 20124247
Mairie de Montjavoult
Communication de l'avis du médiateur concernant le financement d'une fuite d'eau dans le bourg.
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Avis 20131232
Mairie de Lexy
Copie de l'ensemble des plans de l’assainissement des tranches 1 et 2 du lotissement Chaud-Tourte.
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Avis 20131330
Université Pierre et Marie Curie
Communication des éléments suivants concernant l’alimentation en eau potable du campus Jussieu...
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Avis 20131390
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication de l'arrêté préfectoral autorisant la société Promogim à prélever de l'eau par...
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Avis 20131407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le comptable public et le maire de...
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Avis 20131523
Mairie de Dinéault
Consultation des documents suivants relatifs à l'assainissement collectif et non collectif de la...
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Avis 20131590
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les rapports annuels sur...
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Avis 20131719
Syndicat intercommunal des eaux et assainissement de Rions
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur la...