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Avis 20132038
Mairie de Paris
Copie, sous format numérique, de la convention de délégation de service public du 29 septembre...
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Avis 20132319
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté municipal établissant ou réduisant la vitesse maximale de 50 à 30 km/h sur le...
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Avis 20132469
Mairie de Paris
Communication, à son médecin traitant, des résultats et conclusions de ses examens radiologiques...
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Avis 20132596
Mairie de Paris
Copie, et non la consultation, de l'intégralité de son dossier individuel.
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Avis 20132678
Mairie de Paris
Communication des annexes jointes à la convention de délégation de service public pour la...
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Avis 20132727
Mairie de Paris
Copie du contrat de travail de Madame XXX XXX-XXX, agent public, chargé de mission contractuel...
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Avis 20132885
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité des pièces composant le dossier de permis de construire n° PC 075 019 11...
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Avis 20133108
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) le signalement d'insalubrité effectué par Madame XXX,...
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Avis 20133980
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511312V0016 délivré le 24...
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Avis 20134003
Mairie de Paris
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20134436
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les devis et bons de commande établis du 1er septembre 2011...
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Avis 20130438
Mairie de Paris
Consultation des dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements du IV...
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Avis 20131064
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...
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Avis 20124436
Mairie de Paris
Copie du bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la ville de Paris et...
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Avis 20124500
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511911V0044 déposé par la SA...
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Avis 20124580
Mairie de Paris
Copie des bulletins d'inscription au conservatoire de musique du 19e arrondissement de Paris,...
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Avis 20124939
Mairie de Paris
Communication des convocations adressées par le maire aux élus, comprenant notamment l'ordre du...
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Avis 20124940
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public du...
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Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
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Avis 20123991
Mairie de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à leur domicile situé 13 rue des Ternaux 75011 Paris et...