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Avis 20200024
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication de la décision du préfet relative à la proposition de sanction, émanant de...
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Avis 20201392
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...
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Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...
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Avis 20201228
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
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Avis 20200989
EDF
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...
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Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle
Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...
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Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...
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Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) l'avenant...
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Avis 20213284
Mairie de Toulouse
Communication de la copie électronique des conventions de pêche signées par la mairie en 2019 et en 2020.
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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20214090
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette (EPPGHV)
Communication, par voie électronique, du document de l’autorisation d’accès relative aux...
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Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212041
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205178
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205472
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Communication des plans de gestion, sur dix ans, imposés par des arrêtés, relatifs à :
1) à la...
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Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...