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Avis 20162734
Préfecture de la Marne
Communication de l'arrêté autorisant l'organisation d'un rassemblement/concert en plein air de...
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Avis 20160122
Préfecture de la Marne
Copie de documents relatifs au lotissement réalisé par les consorts X, situé au lieu-dit...
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Avis 20174923
Préfecture de la Marne
Communication de la ou des décisions emportant agrément du préfet au profit de la société X,...
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Avis 20133463
Préfecture de la Marne
Communication d'une copie des « instructions du préfet de la Marne référencées 2012/773 en date...
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Avis 20133797
Préfecture de la Marne
Communication de l'ensemble des autorisations d'inhumer dans le cimetière confessionnel privé...
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Avis 20124894
Préfecture de la Marne
Copie des documents suivants concernant la création d'une zone de développement de l'éolien sur...
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Avis 20131211
Préfecture de la Marne
Copie des documents suivants demandés auprès de la sous-préfecture de Reims :
1) les...
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Avis 20190784
Préfecture de la Marne
Communication, par courrier électronique et non par envoi postal comme le propose...
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Avis 20202794
Préfecture de la Marne
Copie de l'arrêté préfectoral ayant octroyé la médaille du travail le 01 janvier 2010 à son père...
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Avis 20213653
Préfecture de la Marne
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20212375
Préfecture de la Marne
Copie de la « note blanche » citée par le préfet de la Marne dans son mémoire en réponse du 22...
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Avis 20211340
Préfecture de la Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20212611
Préfecture de la Marne
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...