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Avis 20182759
Mairie d'Ambilly
Consultation des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude pour le...
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Avis 20182804
Mairie de Warnécourt
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20183214
Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région d'Apt (SIRTOM)
Copie du contrat correspondant au lot n° 1 « Acquisition de châssis cabine de 19 tonnes et 26...
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Avis 20183280
Mairie de Salasc
Copie des document suivants :
1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...
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Avis 20183300
Mairie de Montbrun-les-Bains
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du...
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Avis 20184038
Mairie de Meyzieu
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public du centre...
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Avis 20181519
Premier ministre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20181738
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° DL/16/165 du conseil municipal du 3 octobre...
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Avis 20181791
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet l'acquisition de...
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Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20182123
Métropole Aix Marseille Provence
Copie des marchés publics, des contrats, des avenants, passés avec la société X portant sur...
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Avis 20182151
Communauté de communes du Kreiz-Breizh - CCKB
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de délégation de service...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20183872
Mairie d’Auterive
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
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Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...
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Avis 20181653
SAS Les Portes de Chamechaude
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune de Sarcenas...
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Avis 20181663
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants relatifs à l'accord-cadre de fourniture et distribution d'effets...