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Avis 20180272
Mairie de Villeneuve l'Archevêque
Copie du rapport relatif à la visite à domicile du 11 octobre 2017, établi dans le cadre de la...
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Avis 20180303
Université de Strasbourg
Copie de l'intégralité des documents se rapportant aux relations, y compris ceux relatifs aux...
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Avis 20175603
Collège Guy de Maupassant de Houilles
Copie de l'intégralité des dossiers suivants concernant sa fille X :
1) le dossier relatif à son...
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Avis 20175610
Mairie de Houilles
Copie des documents suivants concernant ses enfants X et X :
1) la dérogation, déposée auprès du...
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Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...
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Avis 20176097
Université de Lorraine
Copie par voie électronique de la délibération du conseil d’administration ayant créé le diplôme...
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Avis 20180084
Université de Picardie Jules Verne
Consultation de sa copie d’examen final de travaux pratiques (TP) en biophysique dans le cadre...
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Conseil 20180386
Mairie de Houilles
Caractère communicable du document, établi par un parent à l'autre parent, indiquant la liste...
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Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...
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Avis 20175435
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'intégralité du dossier relatif à la demande d'autorisation de jeux de hasard,...
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Avis 20175515
Mairie de Sanary-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier relatif à l'attribution à la société X du contrat de...
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Avis 20175825
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson
Communication du dossier d'élève boursier pour 2016-2017 de sa fille, X, élève de terminale dans...
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Avis 20175829
Institut français de Tunisie
Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20175881
Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart
Communication de l'intégralité du dossier administratif de validation de départ en classe de...
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Conseil 20175923
Inspection générale de la jeunesse et des sports
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration des mentions...
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Avis 20175968
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...
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Avis 20176003
Mairie de Paris
Copie de l’acte de naissance de Madame X née le 4 avril 1931 à Paris 10ème.
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Conseil 20176036
Mairie de Saint-Alban-de-Montbel
Caractère communicable, en accès libre, sur le site internet de la mairie, des copies numérisées...
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Avis 20176068
Institut de formation en soins infirmiers de Perray-Vaucluse (IFSI 91)
Communication du procès-verbal du conseil pédagogique exceptionnel du 13 octobre 2017 ayant...
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Avis 20175315
Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu établi par le professeur de technologie de la...