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Avis 20215822
La Poste
Communication des textes réglementaires qui s'imposent à La Poste en matière de traitement des...
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Avis 20212493
La Poste
Copie du rapport d'expertise émis par le docteur X suite à l'expertise médicale dont elle a fait...
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Avis 20211081
La Poste
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la lettre de mission du...
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Avis 20204960
La Poste
Copie du rapport du comité médical supérieur émis au sujet de sa demande de congé longue maladie...
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Avis 20192948
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
I) l'attestation le concernant délivrée par son...
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Avis 20191335
Orange Groupe
Communication des documents suivants le concernant :
1) la pièce relative aux sanctions de la...
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Avis 20185868
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal en recommandé, de l'intégralité...
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Avis 20190414
La Poste
Communication du rapport médical du médecin du travail joint au dossier soumis au comité médical...
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Avis 20184938
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) l 'avis du 29 juin 2018 le concernant émis par la...
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Avis 20185470
La Poste
Copie, dans le cadre de sa convocation du 19 octobre, de la demande adressée par son employeur...
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Avis 20182640
Centre hospitalier Montperrin
Communication des documents suivants relatifs à sa convocation en vue d'une expertise médicale...
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Avis 20181960
La Poste
Copie des documents suivants, relatifs à son congé de longue maladie et à son départ à la...
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Avis 20180081
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) dans sa demande faite le 14 novembre 2017 :
a)...
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Avis 20172114
La Poste
Copie de la décision de l'administration n°9, en date du 23 février 2017, ayant fait suite à...
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Avis 20175524
SNCF
Communication de l'avis le concernant émis par la commission de réforme réunie en séance le 15...
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Avis 20174373
La Poste
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20172826
Orange Groupe
Communication de l'intégralité des états détaillés de ses congés maladie à plein et demi...
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Avis 20171485
La Poste
Communication des pièces médicales complémentaires demandées par la commission de réforme...
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Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...
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Avis 20165000
Orange Groupe
Communication de son dossier administratif et médical établi afin que le comité médical des...