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Avis 20184242
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 31 mai 2018 du conseil...
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Avis 20184308
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Copie des documents suivants, relatifs à l'arrêté du 31 mai 2018 de non renouvellement de son...
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Avis 20184359
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Copie des arrêtés de nomination au grade de secrétaire administratif de l'éducation nationale et...
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Avis 20184399
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication, par voie électronique ou au format papier, des documents suivants, relatifs à...
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Avis 20184421
Communauté de communes Picardie des Châteaux
Communication de l'enquête administrative interne dont elle a fait l'objet diligentée en juillet...
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Avis 20184568
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
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Avis 20184569
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
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Avis 20184947
Mairie de Dreux
Communication des fiches de poste suivantes :
1) directeur de l'enfance, de l'éducation et de la...
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Avis 20184997
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) ceux produits par le pôle de...
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Avis 20185028
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Copie, par courrier électronique, de son arrêté de changement d'échelon du 10ème au 11ème échelon.
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Avis 20185072
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Copie du document qu'elle aurait signé et qui a permis au rectorat d'effectuer des prélèvements...
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Avis 20185557
Haute Autorité de Santé (HAS)
Copie intégrale d'un courriel de Madame X adressé à la direction en début d'année 2015 ayant...
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Avis 20186117
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires nationale et...
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Avis 20184797
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication, sur support numérique fourni, des documents suivants le concernant :
1) l'arrêté...
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Avis 20184816
Conservatoire du littoral
Communication, dans le cadre de sa candidature aux fonctions de Délégué adjoint pour les rivages...
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Avis 20186234
Entente pour la Forêt Méditerranéenne
Communication des documents suivants le concernant :
1) le procès-verbal et la fiche...
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Avis 20190006
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication, dans le cadre de la suppression du poste de son assurée, des documents suivants...
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Avis 20190011
Centre hospitalier de Condom
Communication des décisions suivantes la concernant relatives à :
1) son placement en position...
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Avis 20184664
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne (CGFPT 51)
Copie de la décision portant nomination de Madame X inscrite sur une liste d'aptitude au grade...
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Avis 20184665
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des documents suivants :
1) les mesures de publicité concernant les arrêtés de...