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Avis 20215878
Passerelles vers l'Emploi
Communication de la comptabilité des cinq dernières années relative à son activité de délégation...
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Avis 20215218
Ordre des avocats au Barreau de Nice
Communication, au lieu de la consultation à la maison de l'avocat proposée, des documents...
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Avis 20215122
Mairie de Chagny
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)
Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants :
1) la copie des...
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Avis 20213817
I-CAD
Communication des documents suivants relatifs au contrôle effectué par le ministère de...
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Avis 20210245
Office public de l'habitat Sète Thau Habitat
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210061
Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'ensemble des factures...
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Avis 20201094
Mairie d'Asnelles
Copie des documents suivants :
1) les rapports financiers et moraux 2018 à 2019 de l'association...
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Avis 20201040
Association pour le développement local et l'emploi (ADELE) de Bègles
Copie intégrale des comptes de l'association pour l'année 2018 sans occultation de la...
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Avis 20182195
Mairie de Bayonne
Copie des documents suivants concernant l'association Union des Villes Taurines de France (UVTF)...
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Avis 20182572
Mairie d'Arbonne
Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Avis 20180117
Centre Intercommunal d'Action Sociale de Lamballe Terre et Mer
Copie et publication au journal officiel des associations, en sa qualité de conseiller...
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Avis 20180323
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des documents suivants :
1) le livre journal de l'année 2017 ;
2) les comptes de la...
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Avis 20180300
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Idier de Veyrier-du-Lac (EHPAD 74)
Copie, par courriel, du bilan 2016 de l'EHPAD.
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Avis 20175147
Club Shuriken Dojo
Copie au format papier, ou sur clé Usb ou vers un lien FTP, de documents relatifs à la gestion...
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Avis 20172903
Office public de l'habitat de Joinville-le-Pont (OPH 94)
Communication des documents suivants :
1) les classeurs de factures des résidences Leclerc,...
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Avis 20171868
Mairie de Libourne
Copie de l'acte de vente du 27 janvier 2017 par lequel la commune a vendu sous condition...
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Avis 20171303
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'éléments concernant le domaine de la forêt de Baudray situé sur le territoire de...
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Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...