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Effectif Affaire courante Favorable

Avis 20123996
Mairie de Huisseau-sur-Mauves

Copie des documents suivants : 1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...

22/11/2012 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20124300
Communauté d'agglomération de Mantes en Yvelines (CAMY)

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124305
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yvelines (CCPFY)

Copie de la liste des agents avec, pour chacun d'eux, les nom, prénom, ville de provenance et grade.

06/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20124465
Communauté d'agglomération Plaine-Commune

Communication d'une copie de la liste des agents titulaires et non titulaires de cette...

20/12/2012 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20124635
Mairie de Vigy

Communication des arrêtés de nomination des personnels du périscolaire et de la secrétaire,...

10/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20125017
Conseil général de la Seine-Saint-Denis

Communication de l'ensemble des arrêtés nominatifs des agents du conseil général de la...

24/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte

Communication des documents suivants : 1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...

24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Effectif Indicateurs économiques Marché public Moyens et fonctionnement
Avis 20125102
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de l'arrêté du maire portant intégration de Monsieur XXX, directeur général des services,...

24/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20130042
Ministère de la justice

Communication des documents suivants détenus par la direction de la maison d'arrêt de Pau : 1)...

24/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf sécurité Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Effectif
Avis 20130175
Mairie des Sables-d'Olonne

Copie des documents suivants concernant les gardes urbains employés par la commune : 1) tout...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20130471
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants : 1) l'état des agents grévistes par service et par jour...

21/02/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf établissement de document Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Grève Effectif Rémunération
Avis 20130558
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)

Copie des documents suivants : 1) la décision prise, lors de la dernière séance du conseil...

21/02/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20130572
Rectorat de l'académie de Créteil

Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...

21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Effectif Institution scolaire
Avis 20130573
Rectorat de l'académie de Versailles

Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...

21/02/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Effectif Institution scolaire
Avis 20130743
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) les appels à candidature des années 2008, 2009, 2010, 2011 et...

14/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Conseil 20131072
Communauté de communes du pays de Saint-Flour

Caractère communicable de la liste nominative des agents éligibles à l'indemnité de garantie...

28/03/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20131470
Mairie de Castelginest

Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Représentation
Avis 20131484
Mairie de Roques-sur-Garonne

Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Représentation
Avis 20131486
Mairie de Ramonville-Saint-Agne

Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Représentation
Avis 20131489
Mairie de Fenouillet

Communication des documents suivants : 1) le rapport daté sur la situation des agents non...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Territoriale