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Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
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Avis 20153088
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du rapport de police établi dans le cadre d'un litige qui oppose ses clients et la société...
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Avis 20153116
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153156
Mairie de Montels
Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...
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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153268
Regroupement pédagogique intercommunal Cuisy-Montgé en Goële-Vinantes
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault
Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...
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Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...
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Avis 20153300
Mairie de Germigny-l'Evêque
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153301
Mairie de Viroflay
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153302
Mairie d'Avon
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153303
Mairie de Vémars
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153304
Communauté de communes Plaines et Monts de France
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153305
Mairie de Nanterre
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20153320
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé des formalités détenu par le service de la publicité foncière de...
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Avis 20153326
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents, détenus par le trésorier payeur général d'Alberville, relatifs à la...
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Avis 20153328
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication d'une copie de l'intégralité de la convention tripartite conclue entre le Syndicat...
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Avis 20153336
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la galerie...
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Avis 20153340
Mairie de Toulouges
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants relatifs au plan local...