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Avis 20143688
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre attribué à...
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Avis 20143698
Drôme aménagement habitat
Copie des documents suivants concernant le lot (installation de chantier - gros œuvre) du marché...
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Avis 20143702
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication de l'offre de prix de l'attributaire concernant le marché public ayant pour objet...
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Avis 20143710
Mairie d'Auboué
Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...
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Avis 20143727
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...
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Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...
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Avis 20143777
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...
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Avis 20143781
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie des documents suivants concernant chacun des lots n° 6, 15 et 28 du marché public n° OFII...
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Conseil 20143783
Collectivité territoriale de Corse
1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...
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Avis 20143785
Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20143864
Commission de surendettement des particuliers de l'Ain
Copie de l'accord signé par le Crédit Agricole Centre Est relatif au dossier de surendettement...
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Avis 20143865
Préfecture de la Creuse
Copie des dossiers relatifs aux arrêtés suivants :
1) l'arrêté du 14 février 2014 portant mise...
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Avis 20143872
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Communication du bulletin de mutation établissant que le groupement agricole d'exploitation en...