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Avis 20180558
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des grands livres budgétaires pour la période courant de 2015 à 2017.
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Avis 20180574
Mairie de Faux-Vésigneul
Communication des pièces justificatives (délibérations, titre de recettes) concernant la vente...
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Avis 20185139
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Copie de l'ensemble des documents comptables et des pièces liées à l'opération d'inscription de...
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Avis 20185280
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Consultation des documents suivants concernant l'association subventionnée Abden Réunion :
1)...
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Avis 20185329
Mairie d'Allauch
Copie, par courrier, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'avocats que la...
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Avis 20185391
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Consultation de l'intégralité de la première partie du document « analyse financière et fiscale...
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Avis 20185579
Mairie de Mormoiron
Copie des documents suivants :
1) la facture de la fourniture et de l'installation du système de...
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Avis 20185662
Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le bilan technique et financier de...
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Avis 20185693
Mairie de Bonnières-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20185879
Mairie de Saint-Lyé-la-Forêt
Copie, sans occultation excessive, des documents suivants :
1) la liste des créances jointe à la...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Avis 20186240
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Consultation des documents suivants :
1) les procès‐verbaux du conseil municipal de 1983 à 2012...
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Avis 20190009
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Saint-Florentin (SIAEP 89)
Communication des factures de travaux concernant la modification du branchement de l'eau,...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20190019
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, de l'état financier annuel détaillé des dépenses...
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Avis 20190057
Mairie de Puteaux
Communication des documents relatifs aux dépenses engagées par la commune au titre de la...
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Avis 20190059
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication du document officiel, promesse de vente ou acte notarié, ayant permis à la commune...
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Avis 20190061
Mairie du 2ème secteur de Marseille
Communication, par courrier et de manière détaillée des lignes de dépenses de fonctionnement...
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Avis 20190077
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le budget des trois...
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Avis 20190105
Mairie d'Orvilliers
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique ou par dépôt dans sa...