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Avis 20210995
Préfecture du Rhône
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, de l'intégralité des...
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Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
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Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...
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Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
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Avis 20203567
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des éléments relatifs à la procédure de reconnaissance de calamités agricoles aux...
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Avis 20203091
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20203144
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20203145
Mairie de Bidart
Communication, par voie numérique par courriel, à la suite du refus opposé par la mairie à une...
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Avis 20202820
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'arrêté fixant la liste d'aptitude à participer aux missions de feux de forêts...
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Avis 20201739
Syndicat mixte du Bassin versant du Gapeau
Communication des courriers et des réponses échangés avec la SNCF, dans le cadre du plan...
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Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...
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Avis 20201392
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...
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Avis 20202191
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques...
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Avis 20202558
Mairie du Muy
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...
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Avis 20195642
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants concernant la réalisation de divers travaux visant la...
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Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...
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Avis 20195977
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de la copie intégrale de l'étude technique, réalisée par le cabinet d'études X et...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20195867
Mairie de Beynac-et-Cazenac
Communication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg :
1) le...
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Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...