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Marché public Subvention Vie Publique

  • Avis 20194254
    Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
    Communication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
    31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Emprunt Marché public Livre
  • Avis 20217019
    Mairie de Charleville-Mézières
    Communication des documents suivants : 1) le dossier d'appel d'offres de la cession des murs...
    27/01/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public Subvention
  • Avis 20220052
    Association syndicale autorisée Aume Couture
    Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...
    17/02/2022 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Vie Publique / Vie Locale Subvention Marché public
  • Avis 20220929
    Mairie de Saint-Jean-de-Védas
    31/03/2022 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Territoriale Carrière Retraite Subvention Marché public Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Association syndicale autorisée Aume Couture 1 Mairie d'Anzin-Saint-Aubin 1 Mairie de Charleville-Mézières 1 Mairie de Saint-Jean-de-Védas

Séances

1 31/03/2020 1 27/01/2022 1 17/02/2022 1 31/03/2022

Mots-clés

4 Subvention 3 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Emprunt 1 Institution scolaire 1 Livre 1 Retraite 1 Territoriale

Conclusions

3 Favorable 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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