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Avis 20171670
Mairie de l'Isle-de-Noë
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des délibérations adoptées par le conseil...
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Avis 20172092
Mairie de Maron
Communication des délibérations suivantes du conseil municipal portant sur :
1) les intitulés...
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Avis 20171368
Mairie de Collorec
Communication du procès-verbal de la séance lors de laquelle le conseil municipal a élu le maire.
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Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20175721
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)
Copie des documents suivants, relatifs au SITREVA :
1) l'ensemble des documents budgétaires et...
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Avis 20175840
Mairie de Thumeries
Communication des procès verbaux relatifs au conseil municipal du 24 septembre 2014 et à celui...
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Avis 20175843
Mairie d'Emerainville
Copie, au format dématérialisé, des documents suivants, relatifs à l'installation d'une crèche...
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Avis 20174478
Mairie de Vendresse-Beaulne
Copie des délibérations du conseil municipal des années 2014 à 2017.
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Avis 20174620
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20174950
Mairie de Mittersheim
Copie intégrale et non partielle, en sa qualité de conseillère municapale, des documents...
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Avis 20175125
Mairie de Lantosque
Copie, au format papier, de l'ensemble des délibérations du conseil municipal pour la période 2014-2017.
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Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20174247
Régie Eau d'Excellence
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil...
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Avis 20173238
Mairie de Fonteny
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20173272
Mairie d'Aucamville
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées aux membres du conseil municipal...